SIEV Explications

Voici plus d'explication sur le nouveau formulaire d'identification de nos chers quatre pattes

http://loof.asso.fr/repupload/upload-loof/cr-siev-sm.pdf

Ok, merci pour l'info Flo !

Ce qui me dérange moi dans ce "nouveau" sytème, c'est que l'on ne peut plus mettre un chat à deux noms par exemple !

Notre gouttière par exemple est à nos deux noms à mon homme et moi !

Bon, sinon, c'est vrai que mes bibis (et point de vue l'affixe) sont tous à mon nom seul !

merci pour l'info !

Titia89 a écrit:

c'est vrai que mes bibis (et point de vue l'affixe) sont tous à mon nom seul !

a présent, ils devront être enregistrés au nom qui figure sur la demande de SIRET, et dans ce cas, il n'y a plus nos noms propres mais uniquement le nom de la chatterie.
On a failli s'arracher les cheveux avec le véto au moment du 1er enregistrement.

je ne comprends pas Sophie car j'ai reçu dernièrement des identifications et c'est sur le nouveau formulaire et c'est à mon nom et prénom et pas au nom de ma chatterie ?????

Bon ben ça promet bien des cafouillages je sens !
Lol !!!

D'autant que si c'est au nom de la chatterie, c'est forcément au nom du détenteur de l'affixe, vu que les chats doivent être au nom du détenteur de l'affixe...
Ca revient au même au final, non ?

Pourquoi faire compliquer quand on peut faire simple, hihihihi....

c'est clair que ça paraît quand même bien compliqué pour les éleveurs co-propriétaires d'un affixe ou de chats... ?

SOLAL a écrit:

Titia89 a écrit:

c'est vrai que mes bibis (et point de vue l'affixe) sont tous à mon nom seul !

a présent, ils devront être enregistrés au nom qui figure sur la demande de SIRET, et dans ce cas, il n'y a plus nos noms propres mais uniquement le nom de la chatterie.
On a failli s'arracher les cheveux avec le véto au moment du 1er enregistrement.

ça ne serait pas dans le cadre d'une personne morale et non physique ?

ben mon véto s'est pas posé autant de question ....

Alors je vais essayer de faire simple, lorsque l'on identifie le chaton, au moment de l'enregistrement chez le véto le formulaire propose deux choix : éleveur amateur ou éleveur professionnel.
Si amateur, on met le nom du "détenteur" et non plus du propriétaire, le LOOF fait bien la différence dans sa mise au point.
Si professionnel, la SIEV demande le n° de SIRET, le véto rentre le numéro et là pour que l'enregistrement se fasse correctement il faut que ce numéro corresponde au nom de '"l'entreprise" qui a demandé le Siret, sinon ça beug !!!
et lorsque j'ai pucé mes chatons en donnant mon Siret la SIEV a rappelé en disant que le numéro ne correspondait pas à une personne mais à une chatterie. Mes chatons sont donc immatriculés au nom de la chatterie avec mon adresse (il a fallu rajouter une ligne sur la boite aux lettres !!!)

Donc, maintenant, lorsque l'on vend un chaton, il faut demander à la personne en face si elle a un siret ou pas, bonjour la discretion !!!
de plus, lorsque l'on est déclaré en éleveur amateur, impossible de déclarer deux portées, ça beug aussi !!! la chasse aux éleveurs non déclarés est ouverte ...

ah j'ai compris, mon véto utilise encore un vieux stock de formulaire de l'identification, il n'en pas encore les nouveaux mais il a déjà rentré mon siret etc... sur son ordi.

tu dis quand on est éleveur amateur pas possible d'identifier deux portées ??? ben c'est que la loi dit : 2 portées par an, siret etc... donc je pense que cela a été fait exprès....

la loi dit au moins deux, c'est toujours très ambigu. donc c'est peut-être à trois que ça beug !!! mais de toute manière, les éleveurs non déclarés vont bien être obligés de le faire.

la loi dit à partir de deux portées siret et certificat de capacité !

c'est sûrement pour cela qu'ils ont fait le document comme cela et je trouve que c'est très bien, cela évitera peut-être et je dis bien peut-être qu'un particulier fasse 20 portées par an et inonde les journaux gratuits.

Geneviève a écrit:

Bein là je ne comprends plus rien (c'est moi qui fait les déclarations SIEV et je les ramène ensuite à mon véto qui les tamponne et les signe), car pour tous les chatons cette année, j'ai rempli mes déclarations en indiquant mon n° siret et mon nom perso, pas le nom de la chatterie et la SIEV n'a pas corrigé lorsqu'elle m'a retourné mes cartes ?

sauf que normalement, maintenant ton véto rentre toutes les données sur le site de la SIEV par son accès perso et qu'il n'y a plus de papiers !! ni blanc, ni bleu. C'est la SIEV qui t'envoie l'attestation provisoire d'identification par la poste.

Je viens de lire le document et je n'ai pas bien compris quelque chose :

Les affixes peuvent se demander à plusieurs noms. (Quel est l'interet?)
Mais le chat ne peut être enregistré qu'à un seul nom d'éleveur? Il y a une incohérence ou ai-je mal compris?

Sinon, j'ai reçu ce document pour Cayenne et Djerba : il semble finalement moins clair que l'ancien pour moi... Non?

Titia89 a écrit:

Ce qui me dérange moi dans ce "nouveau" sytème, c'est que l'on ne peut plus mettre un chat à deux noms par exemple !

Notre gouttière par exemple est à nos deux noms à mon homme et moi !

Je ne savais pas qu'on pouvait mettre les deux noms, du coup, j'ai mis tout les chats à mon nom ! hahaha
"Touche pas à mon Cat, c'est mon mien"

marilo14 a écrit:

Je viens de lire le document et je n'ai pas bien compris quelque chose :

Les affixes peuvent se demander à plusieurs noms. (Quel est l'interet?)
Mais le chat ne peut être enregistré qu'à un seul nom d'éleveur? Il y a une incohérence ou ai-je mal compris?

il me semble - si je dis pas de bétises - que si des éleveurs souhaitent léguer leur affixe (à un de leurs enfants par exemple), le futur héritier doit être enregistré par le Loof en tant que "co" détenteur de l'affixe.
d'où l'intêret d'enregister plusieurs noms lors de la demande d'affixe.

par contre, il va probablement y avoir incohérence au niveau des chats en co-propriété entre plusieurs éleveurs.
ça va pas être simple...

marilo14 a écrit:

Je viens de lire le document et je n'ai pas bien compris quelque chose :
Les affixes peuvent se demander à plusieurs noms. (Quel est l'interet?)

Tu t'aies déjà demander ce qu'il se passait lorsque deux éleveurs divorcent ? Moi oui. Les chats, et l'affixe sont à nos deux nom M. et Mme, en cas de cata. c'est toujours ça.

je pense que les véto écoulent les anciens stock .... donc c'est fait à la main mais après on reçoit bien la grande feuille (nouvelle)

SOLAL a écrit:

Tu t'aies déjà demander ce qu'il se passait lorsque deux éleveurs divorcent ? Moi oui. Les chats, et l'affixe sont à nos deux nom M. et Mme, en cas de cata. c'est toujours ça.

moi c'est qu'à mon nom et je garde tout : lollllllll

Moi je me pose une question à ce propos.
Ils n'exigent que la signature du détenteur pour le changement de propriétaire. Le principe de signer des deux côtés me semblait mieux. Car ça rassure les deux parties non ?
Par exemple concernant mon affaire, pour récupérer d'un propriétaire peu soucieux, et en qui on ne peut avoir aucune confiance, sa signature est utile mais la notre aussi pour certifier que les deux partis sont d'accord non ? Un genre de preuve, non?

Je me posais aussi la question, on est appelé Détenteur, cela permet il la même chose si un chaton ne serait pas payé ? Le chaton est la propriété du détenteur ?

pour un chaton non payé, je ne donne jamais la carte d'identification ni le pedigree, tout est remis quand le chat est complètement payé.

perso c'est moi qui envoi le changement d'adresse du nouveau propriétaire, comme cela je suis sûre que c'est fait.

SOLAL a écrit:

la loi dit au moins deux, c'est toujours très ambigu. donc c'est peut-être à trois que ça beug !!! mais de toute manière, les éleveurs non déclarés vont bien être obligés de le faire.

non la loi dit à partir de deux..c'est bien explicite, aucune ambiguïté!

cyiane a écrit:

Je me posais aussi la question, on est appelé Détenteur, cela permet il la même chose si un chaton ne serait pas payé ? Le chaton est la propriété du détenteur ?

Et bien non justement, le détenteur du chaton n'est pas forcément propriétaire, il n'y a que le contrat de vente qui justifie de la propriété.