bon jai fait un medeler de different contrat de vente avec clause trouver sur le net plus celle donner en mp par uranie
hesiter pas a me dire comment vous trouver le contrat tout les conseil sont bon a prendre
Contrat de Réservation et de Vente
Chatterie des noëls bleus
8 places des carriers
41260 la Chaussée st Victor
L'achat d'un chaton est un acte responsable. Le chaton grandira, puis vieillira (durée moyenne de vie : 15 ans). Il faudra lui consacrez du temps et des soins quotidiens. Toute la famille doit désirer l'arrivée de cet animal. C'est un être vivant dont il faudra respecter la physiologie.
Ce n'est pas un jouet pour les enfants.
L'acquéreur devra être conscient de ses responsabilités envers l'animal
Contrat de réservation pour un chaton de race bleu russe
Cette entente est faite le …………………….. De l’année 2009 à la Chaussée st Victor.
Entre Mme DENIS Marylène ci après appelé le « vendeur » et MR ou Mme ………………………………………… ci après appelé « l’acheteur » domicilié à …………………………………………………………………………………………………………………………
Tel résidence ……………………………… autre Tel ……………………………….. ……………….
Courier mail …………………………………………………………………………………………..
L’acheteur consent à acheter au vendeur le chaton suivant selon les termes du contrat
Condition de cette entente :
Mère : N° pédigrée
Père : dwimorberg du fort de la bosse marnière N° pédigrée 2008.10140
Chaton …………………………………………… née le
• Sexe : Mâle ou femelle
• Chaton destiné : À la compagnie oui* non * chaton à castrer voir avenant au contrat concernant un chaton de compagnie.
• À l’exposition oui* non* chaton à castrer voir avenant au contrat concernant un chaton de compagnie.
• À la reproduction oui non chaton non castré
* Chaton de compagnie avec option repro. Si la castration n' intervient pas au plus tard aux 6 mois de ce dernier le chèque de caution sera alors débité . Chèque de caution d' un montant de 300 euro pour les femelles , de 500 euro pour les mâles et de 500 euro si je ne désire pas que ce chaton parte pour la reproduction ou bien si je juge que la qualité du chaton est insuffisante pour la reproduction .
***AVENANT à la réservation/attestation de vente concernant un chaton
Destiné à la compagnie.
Date approximative de la prise en possession le
La date de prise en possession mentionner ci-dessus n’est qu’une estimation
Celle-ci peut changer selon le nombre et les caractéristiques des chatons obtenue dans les futures portées.
Chatterie des noëls bleus 8 places des carriers 41260 la Chaussée st Victor
L’acheteur devra payer au vendeur la somme de 900 euros pour le chaton ce montant comprend la vaccination (les deux injections) un traitement préventif contres les puces et les vers.
Le tout sera effectué avant la prise de possession du chaton par l’acheteur.
Des arrhes de 300 euros sont demandé lors de la réservation du chaton .Dans tous les cas ce montant n’est pas remboursable .Le solde du montant est de 600 euros est sera versé au vendeur lors de la prise de possession du chaton par l’acheteur.
Le présent contrat est établie en deux exemplaire dont un et remis a l’acheteur au moment de la vente.
• Clause supplémentaires
• - CESSION OU REVENTE DU CHAT(ON)
Le futur Acquéreur s’engage à ne céder ou revendre le chat(on) ni à un éleveur, ni à une animalerie, ni à un refuge ou tout organisme pouvant exploiter l’animal (laboratoire par exemple).
Si, pour quelque raison que ce soit, l’Acquéreur décidait de se séparer du chat (on) dans les 30 jours suivants sa prise de possession, il le ramènera, à ses frais, à l’Eleveur. Celui-ci procèdera au remboursement – déduction faite de la somme de 200 euros pour préjudice subi – dès lors que le chat (on) aura trouvé un nouvel Acquéreur.
• Si, plusieurs mois ou années après son départ de la chatterie, l’Acquéreur ne pouvait plus garder le chat (on) ou en assumer l’entretien, il contactera l’Eleveur qui l’aidera – dans la mesure du possible et de ses moyens – à trouver un nouveau maître au chat (on).
Dans tous les cas, et si l’acte chirurgical n’a pas été effectué avant son départ de la chatterie, le chat (on) sera stériliser aux frais du futur Acquéreur, préalablement à toute cession (gratuite ou onéreuse
• L’Acheteur consent à fournir les soins de santé, d’hygiène, de nutrition et d’affection que nécessitera ce chat pour avoir une vie heureuse
.
• 12. Le Vendeur n’est pas tenu responsable des conséquences, des erreurs ou encore de toute manipulation sans précaution de la part de l’Acheteur.
• Aucune garantie n’ai faite a l’acheteur concernant les future résultats d’expositions qu’il pourrait être emmené à faire avec sont chaton.
• Le chaton reste l’entière propriété du vendeur jusqu'à son complet paiement par l’acheteur qui reste entièrement responsable du chaton.
• Le vendeur se réserve le droit de récupérer le chaton par toute voie légale si l’acheteur au bout de deux mois âpres la prise de possession sont chaton ne nous a pas entièrement réglé le prix de vente du chaton a savoir 900 euros pris du chaton inscrit sur le contrat de vente et fait en double exemplaire signée des deux parties
L’acheteur reconnais avoir pris connaissance du contrat de vente finale est accepte toutes les conditions qui y sont mentionner.
Signature de l’acheteur …………………………… date du ………………………………..Signature
Du vendeur Mme Denis Marylène ……………………………………..
Date du …………………………………………………………………………………
Courrier mail :
marylene.denis12@free.fr