Contrat pour chaton étranger

Lorsque l'on signe un contrat de réservation ou/et d'élevage pour un chaton étranger, est ce que tout s'applique en France?

Je pensais à ça ayant lu certaines conditions qui passent selon la loi du pays européen ou le contrat pour le chaton a été établi et je me demandais si une fois le contrat signé sur place ou renvoyé scanné, il s'appliquait en France avec le chaton?

Je sais pas si je suis assez claire hihi

Enfin, dans le dit contrat il n'y a aucune clause abusive hein... mais je me posais la question ;°)

en fait sauf mention spéciale, c'est la loi du pays vendeur qui s'applique.

après c'est à l'étranger donc même si problème je te vois bien saisir le tribunal du pays concerné
en principe les étrangers font des contrats bien détaillés et qui sont souvent :
-ne pas vendre dans tel pays et tel pays
- si on se sert plus du chat le donné stérilisé
- qu'il vive pas en cage etc...

merci Florence je me posais la question, car dans le dit contrat il y avait une clause qui stipulait que si on suivait pas le contrat on pouvait être amené a devoir payer des indemnités d'un certain montant.. Bon ça me concerne pas vu que je compte pas revendre la puce, ni la faire élever en cage ni l'acheter pour un tiers hihi mais je me posais la question...

ça ressemble à une clause abusive...
(mais qui ne te concerne pas, donc pas de souci.)