Questions lorsqu'on débute l'élevage après le CETAC

jaimerais savoir quand on passe le cetac option chat est on considere comme eleveur professionnel ou amateur et est ce que la dsv viens chez nous et combiens de fois par an?merci vos reponse me seront tres utile :u26:

Le Cetac n'entraîne pas automatiquement la déclaration de l'élevage, qu'il faut faire à la DSV quand on élève 2 portées par an.

Je viens de recevoir aujourd'hui la visite de la DSV alors que j'ai déclaré mon élevage en février 2007.

Aude si tu passes le CETAC, tu apprendras qu'aux yeux de la loi est considéré comme éleveur une personne qui vend 2 portées par an ou plus.

N'est pas éleveur une personne qui vend 1 portée par an et donne une 2ème portée (ou plus).

N'est pas éleveur une personne qui vend (ou donne) 1 portée par an.

Pour être éleveur (donc vente de 2 portées par an ou plus), il faut être déclaré et avoir un numéro. Pour faire la déclaration et avoir le numéro, il faut avoir le diplôme du CETAC.

Voilàààà :)

Nous sommes plusieurs sur ce forum à avoir passé le CETAC ou vouloir le passer simplement pour notre culture personnelle car nous ne comptons pas faire plus d'1 portée par an.

je voudrais passer le cetac et ne faire qu'une portee par an donc si j'ai bien compris au yeux de la loi je ne suis pas considere comme eleveuse professionnel cela veut dire que j'aurais les meme connaissence qu'un eleveur et si je veux etre reconnue je dois faire une declaration a la dsv et avoir un numeros.mais la dsv viens des l'instants ou je passerai le certificat je ne me trompe pas

Aude, 1 portée vendue par an = pas éleveur.

Donc tu ne pourras pas être déclaré ni avoir de numéro, même si tu as le CETAC. Et si tu essayes, je crois bien qu'ils te "riront au nez" car ils ont assez de travail comme ça. De plus, il y a des éleveurs (vente de plus d'1 portée par an) déclarés qui ne voient la DSV qu'au bout de plusieurs années !! Les visites de la DSV sont totalement aléatoires (cela dépend des départements aussi).

Par contre, j'ai oublié de préciser une chose à propos des impôts. Même si légalement parlant tu n'es pas éleveur, tu es tenue de déclarer la vente de ta portée..... En fait, pour les impôts, tu es tenue de déclarer l'argent que tu as gagné en vendant quoi que ce soit (même si tu vends une robe sur ebay par exemple).

Maintenant, il y a beaucoup d'éleveurs (non au sens juridique) qui sont vraiment des éleveurs bien que n'ayant qu'une seule portée par an. Etre déclaré et avoir un numéro ne veut pas automatiquement dire que tu es un vrai "éleveur". Les naisseurs sont déclarés..... et personne ne les reconnait comme éleveur !

Une autre chose que tu as écrite me fait sourire :

Citation :

j'aurais les meme connaissence qu'un eleveur

mais c'est dû à la manière dont tu l'as écrit.
Je pense qu'avant d'avoir les mêmes connaissances qu'un vrai éleveur, beaucoup d'eau aura coulé sous les ponts !!! Il y a tellement de choses à connaître, à expérimenter, à apprendre, etc... cela demande des années ! Enfin tu vois ce que je veux dire :)

Je suis dans le même cas que toi, je passe le CETAC pour ma culture perso, car je ne pense faire qu'une ou deux portées, et encore, en tout état de cause de fait moins d'une par an, n'ayant qu'une femelle entière.

Oui Laurence, après 4 portées en 3 ans et le Cetac, j'en apprends encore.
En fait, dans tous les domaines on apprend toute sa vie.


On peut se déclarer même pour une portée par an, mais il faut savoir que si on est déficitaire plusieurs années de suite (après 3 ans), l'administration fiscale peut nous obliger à arrêter notre activité.

L'avantage de se déclarer, c'est qu'on récupère la TVA et qu'on déduit le déficit de l'élevage sur sa déclaration d'impôts personnelle.

Si on ne se déclare pas, on doit déclarer aux impôts le montant des ventes sans pouvoir en déduire les frais.

je pense qu'on en apprend tous les jours, après presque 10 ans d'élevage, je continue à apprendre, à partager ....

le cetac a quoi sert il donc? si dans quelque annee je veux devenir eleveuse avec plus de deux portee par an est ce qu'il y a un autre certificat ou autre test a passer?j'aimerais vraiment bien comprendre merci

Citation :

Pour être éleveur (donc vente de 2 portées par an ou plus), il faut être déclaré et avoir un numéro. Pour faire la déclaration et avoir le numéro, il faut avoir le diplôme du CETAC.

Tu as du sauter qlq lignes :)))

a ok merci

Je pose ma question dans ce post pour ne pas faire de doublon.
Voila , j'ai passé mon CETAC il y a maintenant 3 ou 4 ansvoir 5 ans .
J'ai 2 femelle dont une sterilisé , et en plus durant ces trois ans je n'ai fait qu'une portée .

Mais vu que la famille chat c'est agrandi avec la venue de mon male et peu etre en fin d'année d'une femelle , je voudrais savoir les modalité pour déclaré son elevage .

- Je dois envoyer quoi comme document et a qui ?

il faut contacter la chambre d'agriculture de ton département qui te donnera la marche à suivre et documents (siret, dsv, msa, impôt)

Merci Fabien tu es un ange !

J'utilise ce fil pour ne pas multiplier les mêmes sujets.

Cette après midi, j'ai voulu téléphoner aux impôts pour avoir un renseignement... Je voulais savoir comment déclarer la vente de mes chatons sachant que je fais moins de 2 portées par an.

Je vous passe les détails.... c'est à pleurer... ils ne savent pas, m'ont conseillé d'appeler la MSA (dont la ligne est toujours occupée..). J'ai ensuite tenté ma chance auprès le chambre d'agriculture.. à brest, ils m'ont demandé de rappeler la semaine prochaine et à Quimper demain...


J'ai retenu après cette heure de téléphone qu'il existe un tarif forfaitaire "chiens" en Bénéfices Agricoles Forfaitaires. Aux impôts, ils vont se renseigner pour savoir s'il y a un forfait "chatons". Seulement, quand je regarde sur le net, je lis que ce forfait est réservé aux exploitations qui font 2 portées par an!!!!

Pour info, le forfait est de 700 € pour un chiot!

Une 1ère dame aux impôts m'a affirmé que la vente de mes chatons n'avait rien à voir avec mes revenus personnels!

Il y a de quoi devenir chèvre.... je me demande si ça n'est pas plus simple de se déclarer...

oui je pense que le mieux serait de te déclarer en plus tu peux récupérer la tva et déclarer ton déficit dans tes impôts normaux.

FLORENCE a écrit:

oui je pense que le mieux serait de te déclarer en plus tu peux récupérer la tva et déclarer ton déficit dans tes impôts normaux.

Mais, si je fais moins de 2 portées par an???

Et, dans ce cas, c'est bien la chambre d'agriculture que je dois contacter en 1er?

oui c'est la chambre d'agriculture mais si tu te déclares c'est siret, certificat de capacité etc....et on peut se déclarer en commençant un élevage sans avoir fait une seule portée.

Merci Florence.

Pour faire suite au sujet et dans le même ordre:

le Cetac a-t-il une date de "péremption" si la déclaration à la DSV (faute de +d' une portée vendue l'an) n'est pas faite dans la foulée de l'obtention du diplôme?

non le diplôme est valable à vie je pense même si on ne le fait pas valider, du moins valable plusieurs années.

Pour ne pas faire de doublon, je reprends ce post.

Quand on débute, et que l'on souhaite à terme avoir minimum deux portées par an, le mieux est de commencer par passer le CETAC avant de se déclarer à la chambre de l'agriculture ? ou l'inverse ?
Et son affixe, il faut le demander avant le CETAC ou après le CETAC ?
Merci pour vos conseils

on peut faire dans l'ordre qu'on veut, sachant qu'il faut un affixe pour demander un siret et on peut passer avant ou après le cetac, le cetac c'est simplement le diplome qu'on fait après valider par la DSV.

Merci beaucoup Florence pour ta réponse.

FLORENCE a écrit:

on peut faire dans l'ordre qu'on veut, sachant qu'il faut un affixe pour demander un siret et on peut passer avant ou après le cetac, le cetac c'est simplement le diplome qu'on fait après valider par la DSV.

Il n'y a pas que le CETAC pour obtenir le certificat de capacité. Certains établissements agricoles permettent d'obtenir une validation des connaissances. Il s'agit d'un QCM simple sur les animaux de compagnie en général. La liste des établissements est disponible dans les préfectures et dans les chambres d'agriculture.
Après on peut choisir de passer le CETAC pour son enrichissement personnel mais cela n'a rien d'obligatoire.